Point d’information, les actions du contrat :
actions en cours du contrat de bassin 2022-2024
Contrat de travaux Ouche 2019-2020 : le document définitif
Etude bilan, évaluation perspectives du contrat de Bassin Ouche 2012-2018
Le bilan du Contrat de Bassin Ouche a été réalisé par le bureau d’étude CESAME en 2019 :
Note de synthèse du bilan (2019)
Bilan à mi-parcours du contrat de Bassin Ouche réalisé en 2015
Le bilan à mi parcours du CBO
Les nouvelles fiches actions CBO 2015-2018
Le contrat initial 2012-2016
- le document contractuel qui présente chaque projet : Document contractuel OUCHE
- les 50 fiches d’actions dans lesquelles sont détaillées chaque opération et leur lien avec le programme d’action du SAGE, la maitrise d’ouvrage et les plans de financements : fiches actions contrat OUCHE 2012 – 2016
Les autres documents d’information sont :
- les ANNEXES : constituées des avis du comité d’agrément Rhône Méditerranée, des cartes de synthèse de l’état des masses d’eau et de la synthèse des actions et de leurs coûts
- le dossier de presse, diffusé lors de la signature officielle, synthétise les principes d’action du contrat : Dossier de presse OUCHE
- le projet définitif résumé adressé au comité de bassin RMC avant l’agrément : Dossier DEF résumé.