Les documents du Contrat

 

Etude bilan, évaluation perspectives du contrat de Bassin Ouche 2012-2018

Le bilan du Contrat de Bassin Ouche a été réalisé par le bureau d’étude CESAME en 2019 :

Note de synthèse du bilan (2019)

 

 

Bilan à mi-parcours du contrat de Bassin Ouche réalisé en 2015
Le bilan à mi parcours du CBO    
Les nouvelles fiches actions CBO 2015-2018

 

Le contrat initial 2012-2016

Les autres documents d’information sont :

  • les ANNEXES : constituées des avis du comité d’agrément Rhône Méditerranée, des cartes de synthèse de l’état des masses d’eau et de la synthèse des actions et de leurs coûts
  • le dossier de presse, diffusé lors de la signature officielle, synthétise les principes d’action du contrat : Dossier de presse OUCHE
  • le projet définitif résumé adressé au comité de bassin RMC avant l’agrément : Dossier DEF résumé.